SESAM-Vitale

Le parcours de l’exploitant, ou presque le parcours du combattant

Un exploitant DMN qui vient de finaliser son dispositif croit souvent avoir franchi la partie difficile. Le marquage CE est obtenu, la certification ANS aussi, l’avis de la HAS est favorable. Reste, pense-t-il, à s’inscrire quelque part et à commencer à facturer. C’est là que la surprise arrive, presque à chaque entretien que je mène avec ces sociétés : la partie visible du dispositif médical n’est qu’une moitié du chemin.

Septembre 2026 : la solution de facturation de vos DMN doit être agréée CNDA – Update: la date est reportée, mais songez y rapidement!

Il y a quinze mois, un document est passé presque inaperçu dans les agendas chargés des équipes dirigeantes. La décision CVH du 8 avril 2025, publiée par le CNDA, posait les règles du jeu pour une échéance que beaucoup ont mentalement repoussée à plus tard. Puis, en novembre 2025, une note de la CNAM est venue préciser le calendrier. Sans ambiguïté.

Cardio Loupe (nom fictif) a envoyé sa première FSE. Et ce n’était vraiment pas gagné.

Septembre 2026. Un exploitant de dispositif médical numérique (DMN/DTx) émet sa première FSE sous agrément conforme. Neuf mois de démarches, de fausses pistes et de questions sans réponse pour en arriver là. Retour sur le chemin réel de l’agrément CNDA couple — celui que personne ne détaille vraiment, et sur l’accompagnement par SODAPI

Logiciel de facturation SESAM-Vitale en télésurveillance médicale

Logiciel de facturation SESAM-Vitale en télésurveillance médicale : pourquoi les exploitants DMN et les éditeurs de thérapies numériques (DTx) ne peuvent pas se contenter d’un agrément fournisseur classique. SESAM sans vitale, volumes industriels, observance patient, PECAN, agrément conjoint CNDA, facturation conjointe — 9 différences structurelles expliquées. Et pourquoi septembre 2026 change tout.

Non remboursement des DTx : et si le vrai risque était ailleurs ?

Les dispositifs médicaux numériques peinent à obtenir leur remboursement. Le parcours réglementaire est long, les exigences élevées, les délais souvent imprévisibles. Mais pendant que le DTx validé attend son agrément, le terrain n’est pas vide. Applications santé non régulées, objets connectés grand public, intelligences artificielles sans contexte clinique — le patient, lui, n’attend pas. Et ce vide a un coût, rarement comptabilisé, toujours réel.