septembre 2026

Septembre 2026 : la solution de facturation de vos DMN doit être agréée CNDA – Update: la date est reportée, mais songez y rapidement!

Il y a quinze mois, un document est passé presque inaperçu dans les agendas chargés des équipes dirigeantes. La décision CVH du 8 avril 2025, publiée par le CNDA, posait les règles du jeu pour une échéance que beaucoup ont mentalement repoussée à plus tard. Puis, en novembre 2025, une note de la CNAM est venue préciser le calendrier. Sans ambiguïté.

Inscrit au remboursement, mais pas encore facturable : la deuxième attente que personne ne voit

Un dispositif médical numérique inscrit au remboursement ne peut pas être facturé tant que le logiciel de facturation n’a pas obtenu son propre agrément CNDA SESAM-Vitale. Deux processus distincts, deux administrations différentes, deux calendriers qui n’ont aucune raison de coïncider — et une échéance réglementaire en septembre 2026 qui, elle, n’attend personne.

Cardio Loupe (nom fictif) a envoyé sa première FSE. Et ce n’était vraiment pas gagné.

Septembre 2026. Un exploitant de dispositif médical numérique (DMN/DTx) émet sa première FSE sous agrément conforme. Neuf mois de démarches, de fausses pistes et de questions sans réponse pour en arriver là. Retour sur le chemin réel de l’agrément CNDA couple — celui que personne ne détaille vraiment, et sur l’accompagnement par SODAPI

Non remboursement des DTx : et si le vrai risque était ailleurs ?

Les dispositifs médicaux numériques peinent à obtenir leur remboursement. Le parcours réglementaire est long, les exigences élevées, les délais souvent imprévisibles. Mais pendant que le DTx validé attend son agrément, le terrain n’est pas vide. Applications santé non régulées, objets connectés grand public, intelligences artificielles sans contexte clinique — le patient, lui, n’attend pas. Et ce vide a un coût, rarement comptabilisé, toujours réel.

Télésurveillance médicale et IPA (infirmier en pratique avancée)

Dans la télésurveillance médicale, trois types d’infirmiers se croisent sans toujours se voir : l’infirmier en compétences propres, l’infirmier en protocole de coopération, et l’IPA. Où se situent les infirmières en pratique avancée dans ce champ en structuration rapide, et pourquoi le moment est opportun pour y investir une place ?